Politique de Confidentialité
1. Préambule
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont [Nom de l'entreprise], société [Forme juridique] au capital de [Montant du capital social], immatriculée au RCS de [Ville d'immatriculation] sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé au [Adresse complète du siège social], utilise et protège les informations que vous lui transmettez.
2. Collecte des Données Personnelles
Dans le cadre de l'exploitation du site [Nom du site], [Nom de l'entreprise] peut collecter des données personnelles vous concernant, notamment lors de :
La création de votre compte client
La passation de commandes sur le site
La souscription à la newsletter
L'utilisation du formulaire de contact
La participation à des enquêtes ou sondages
Les données collectées peuvent inclure :
Nom, prénom
Adresse postale, email, numéro de téléphone
Informations de paiement (traitées par des prestataires de paiement sécurisés)
Données de connexion et de navigation (adresse IP, type de navigateur, etc.)
Préférences et centres d'intérêt
3. Utilisation des Données Collectées
Les données personnelles collectées sont utilisées pour :
La gestion des commandes, des livraisons et du service après-vente
La gestion de votre compte client
L'envoi d'informations commerciales et de newsletters (si vous avez donné votre consentement)
L'amélioration de notre site et de nos services
La gestion des avis et des commentaires
La réalisation de statistiques anonymisées sur la fréquentation du site
4. Partage des Données avec des Tiers
[Nom de l'entreprise] ne partage pas vos données personnelles avec des tiers, sauf dans les cas suivants :
Partenaires commerciaux pour le traitement des commandes (transporteurs, prestataires de paiement)
Obligations légales ou réglementaires
Dans le cadre d'une fusion, acquisition ou cession d'actifs
Dans tous les cas, [Nom de l'entreprise] s'assure que les tiers concernés présentent des garanties suffisantes pour assurer la protection de vos données personnelles.
5. Conservation des Données
[Nom de l'entreprise] conserve vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, en conformité avec les dispositions légales en vigueur. Les données peuvent être conservées pour une durée maximale de [Durée de conservation] ans après la fin de la relation contractuelle pour répondre aux obligations légales ou à des fins probatoires.
6. Sécurité des Données
[Nom de l'entreprise] met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre toute destruction, perte, altération, accès ou divulgation non autorisés.
7. Droits des Utilisateurs
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants :
Droit d'accès : Vous pouvez obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées par [Nom de l'entreprise] et accéder à ces données.
Droit de rectification : Vous pouvez demander la correction des données inexactes ou incomplètes.
Droit de suppression : Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles dans certaines conditions.
Droit de limitation : Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données dans certains cas.
Droit d'opposition : Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, notamment à des fins de prospection commerciale.
Droit à la portabilité : Vous pouvez recevoir vos données personnelles dans un format structuré et courant, et les transmettre à un autre responsable de traitement.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter [Nom de l'entreprise] à l'adresse suivante : [Adresse email de contact] ou par courrier postal à [Adresse postale de l'entreprise].
8. Cookies
Le site [Nom du site] utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et pour collecter des données statistiques. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal lors de votre visite sur un site. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.
9. Modification de la Politique de Confidentialité
[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment. Toute modification prendra effet immédiatement à compter de la publication de la nouvelle version sur le site [Nom du site]. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour rester informé de toute modification.
10. Contact
Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter [Nom de l'entreprise] à l'adresse suivante : [Adresse email de contact] ou par courrier postal à [Adresse postale de l'entreprise].